Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FERRARI GASTRONOMIE D.C
FERRARI BAUCHES, sas

Numéro de dépôt :
4345617
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FERRARI GASTRONOMIE D.C de FERRARI BAUCHES

Présentation de la marque FERRARI GASTRONOMIE D.C

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRARI BAUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERRARI GASTRONOMIE D.C »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERRARI BAUCHES domicilié(e) 1 rue des Bauches - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 606 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRARI BAUCHES, M. David Campisi domicilié(e) 1 RUE Bauches - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

FERRARI BAUCHES a également déposé les autres marques suivantes : FerrariGastronomie , I-TALY


FERRARI BAUCHES, sas - 1 rue des Bauches - 75016 - Paris - France - SIREN 799606132


FERRARI BAUCHES, M. David Campisi - 1 RUE Bauches - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 13 avril 2018 - Rejet total n°721254 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-13

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724839 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Inscription le 30 mai 2018 - Rejet partiel n°724840 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.